DEMARCHES ADMINISTRATIVES
FRAIS DE CARTE GRISE. EN FRANCE.
Directement aprés un achat il y a les formalitées de carte grise. En fonction de l'age du vehicule plusieurs taxes se superposent.

Il vous en coutera de 40 à 50 euros du cheval fiscal, demi tarif si plus de 10 ans . Attention au malus sur voiture d'occasion pour véhicule d'aprés 2009 (supprimee en 2021 ).

Les véhicules anciens étaient défavorisés dans le calcul des chevaux fiscaux par leurs fortes cylindrées ou leurs boites de vitesse a seulement 2 , 3 ou 4 rapports .Ceci pour l'ancienne formule de calcul de la puissance fiscale (avant 2000). Pour les véhicules récents neufs prise en compte des grammes de Co2 (renforce en 2021) et de la puissance fiscale (ex-ISF, supprimee en 2021).

On fleurte avec les 30 à 40 cv pour un véhicule americain V8 de plus de 10 ans (carte grise demi tarif apres 10 ans). Pour les moins de 10 ans attention en plus à la taxe annuelle de detention d'un vehicules polluants ( supprimee en 2021 ).

La nouvelle formule de calcul est devenue beaucoup plus compliquée depuis l'apparition de l'ANTS et des malus antipollution. VOIR CARTE GRISE .

Il faut un CONTROLE TECHNIQUE pour la faire et là aussi c'est plus contraignant depuis 2018 ( obligatoire pour la CG mais ensuite dispense pour ceux d'avant 1960 ).

On ne paye la CG heureusement qu'une fois , mais il faut l'intégrer au budget d'achat car Attention une américaine neuve genre Camaro ou Mustang V8 c'est une carte grise à plus de 20 000 euros en 2020 a cause du Co2 et beaucoup plus pour 2021-2022 ! voir démarches et calcul de prix dans carte grise .
TYPES DE CARTE GRISE (certificat d'immatriculation).
CARTE GRISE DITE NORMALE ( ancienne ou récente systéme SIV par l'ANTS: carte grise informatisée).

C'est à dire un véhicule comme les autres:

- pas de limite géographique de circulation sauf pour agglomération en ZFE ou ZRC ( antipollution VIGNETTE CRITAIR ) .

- mais contrôle technique tous les 2 ans dés que le véhicule à plus de 4 ans, dispense pour les vehicules d'avant 1960.

Une carte grise normale sur un véhicule ancien n'empéche pas d'avoir une assurance collection, totalement indépendant.

CARTE GRISE DITE DE COLLECTION , appelee desormais CIC : Certificat d'Immatriculation Collection ( gere par la FFVE ).

AU SENS DE L'ARTICLE 311-1 DU CODE DE LA ROUTE:

6.3. Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes :

- il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins 30 ans .

- son type particulier, tel que défini par la législation pertinente de l'Union européenne ou nationale, n'est plus produit ;

- il est préservé sur le plan historique et maintenu dans son état d'origine, et aucune modification essentielle n'a été apportée aux caractéristiques techniques de ses composants principaux.

Pour véhicule de plus de 30 ans (depuis 15/10/2009 modification du statut collection).

- Pas de Limitation de circulation . Plaques d'immatriculation au format et couleur d'origine autorisés. Par contre il rentre dans le nouveau systéme avec n° à vie du véhicule ( SIV).

- Controle technique satisfaisant est exigé au moment de l'achat pour faire la carte grise puis tous les 5 ans. Les normes de controle sont plus ou moins contraignantes en fonction de l'annee de mise en circulation du véhicule. Si vehicule d'avant 1960 dispense de CT une fois la carte grise etablie.

La FFVE peut délivrer une attestation de datation ( caractére collection) pour tout ce qui a plus de 30ans , même des cyclomoteurs.

.

CARTE GRISE NORMALE ou DE COLLECTION: POUR VEHICULE D'IMPORTATION ( DEMARCHES ).
NORMALE : Les procedures d'immatriculation en carte grise normale des vehicules importes exterieurs à l'europe ( sans homologation par type en zone europe , le COC) de moins de 30 ans sont lentes , complexes et vivement déconseillées pour un premier achat.( procédure RTI : Reception a Titre Isolé).

Pour les vehicules déja immatriculés en zone europe , le bon point c'est qu'il n'y a pas de TVA a payer (quitus fiscal). Depuis 1996 , les vehicules qui sont conforment à un type deja homologue (PV de réception européen avec n°CE: COC) font l'objet de demarches limitees . Par demande de Certificat d'homologation europeen par type, le COC ( Certificat of Conformity ) aupres du CONSTRUCTEUR ou de son representant legal en France (cout fiche 37 à 300 euros) puis passage direct en demande de certificat d'immatriculation informatisee ANTS: loi du 1er Janvier 1998 et 22 Décembre 2009 . Attention tout de meme aux vehicules avec COC exportes hors d'europe, consideres comme etrangers ou aux vehicules venant des DOM-TOM-COM-TAF a TVA réduite: la c'est RTI et/ou TVA ( attention aux arnaques a la TVA, vendu hors taxes ).

Ce n'est pas parce qu'un vehicule est immatriculé en Europe qu'il est forcement immatriculable d'office en france ( RTI spécifique au pays sans COC ).

Si absence de COC ou non conforme à un type receptionne: c'est une demarche complete d'immatriculation en Reception à Titre Isolée (RTI): dossier + francisation + passage aux differents controles (poids,freinage,anti-pollution,anti-parasitage, etc... ).Voir LE DOSSIER RTI

On peut se renseigner aupres de la DREAL Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du logement (division transport: ancienne DRIRE -anciennes MINES) . Certaines sociétes peuvent monter le dossier voir presenter le vehicule à l'homologation suivant finance , resultats non garantis. Toujours se renseigner avant: type du vehicule :déja importe en france ou pas francisation possible, disposant d'un COC , notice descriptive du modéle disponible ,demande d'identification representant constructeur possible ou pas. Et attention chaque pays à ses documents et ses procedures specifiques même si c'est l'europe .

FRANCISATION : Mise aux normes d'un vehicule: plaque de type , couleur de feux , feux brouillard et recul arriere, marquage pneus europe, etc ...

COLLECTION (CIC) : Pour les vehicules de plus de 30 ans, procédure d'immatriculation en carte grise collection: (Certificat d'Immatriculation Collection ) il faut monter un dossier auprés de la FFVE (federation française des vehicules d'epoque) plus facile à partir du moment ou on peut prouver l'origine du vehicule et son age (plus de 30 ans). Beaucoup moins cher et résultat plus facilement positif.

Un dossier a remplir + joindre à votre demande 1 cheque (par dossier) bancaire ou postal établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + des photos du véhicule en l'état. S'il s'agit d'un véhicule importé, joindre également photocopie du document d'immatriculation étrangère et justificatif de propriété (voir 846A si hors d'europe). EXEMPLE D'UNE ATTESTATION FFVE

ATTESTATION DE DATATION : La Fédération Francaise de Véhicules d'Epoque donne un avis sur le caractére collection d'un véhicule pour une carte grise collection (CIC). FFVE , BP 502 , 35006 RENNES cedex. / www.ffve.org . ATTENTION L'ATTESTATION EST NOMINATIVE , seul le détenteur peut faire la carte grise, si revente il faut refaire un dossier.

L' ASSURANCE.
CLASSIQUE.

Surtout pour les véhicules de moins de 10 ans ou isolés.

DITE DE COLLECTION.

Son statut est simple , vous avez un véhicule d'usage courant ( voiture ou moto de plus de 250 cm3 assuré normalement ). L'assureur considére que vous vous servez occassionellement de votre ancienne. Tarif en fonction de l'année modêle et des garanties souscrites ( tiers , tous risques ( % d'expertise ) , vol , trajet travail (rare ) . Par exemple un modéle de plus de 21 ans au tiers avec trajet travail environ 100 euros. Certains assureurs limitent le kilométrage annuel et l'age minimum du conducteur mais d'autres autorisent le trajet travail et le véhicule isolé.

Les coordonnées et tarifs sont publiés couramment dans les revues spécialisées.

   L ' ACHAT ( d'un véhicule déjà immatriculé en France)

 

- FIXER VOUS UN BUDGET

 - Comprenant le prix du véhicule proprement dit .

- Les frais de carte grise .

- L' assurance.

- D'éventuels travaux ou entretien.

- Les plaques d'immatriculation ( attention au format US ).

Le controle technique est à la charge du vendeur.

 

- FIXEZ VOUS UN TYPE DE VEHICULE :

 En consultant la littérature sur le sujet ( Magazines, livres, internet, etc ...)

- L'utilisation que vous voulez en faire (plutot coupé sport ou break ).

- L'état: privilégier un véhicule en bon état de carrosserie. En effet la carrosserie demande de la place du temps ( démontage ). Elle engendre de gros frais

( matériel ou spécialiste ).

Un moteur est plus facile à refaire qu'une carrosserie .

 

- RECHERCHE :

  Prenez un temps d'observation: par rapport à vos critêres consultez les magazines spécialisés tels que NITRO ( bi-mensuel article et annonce ) , LVA ( hebdo

article annonce ) , Boncoin, , etc ...

- PARKING :

Attention une américaine fait couramment plus de 5 mêtres de long , attention à la place si vous voulez la garer au chaud .

- LORS DE L ' ACHAT :

Prenez le temps de bien L'IDENTIFIER et de vérifier la concordance entre carte grise et véhicule présenté ( modèle , année , n° de série ) ainsi que le controle technique.

Dans tous les cas demandé le certificat de situation ( dit non gage: certification préfectorale qu' aucune procédure n'est en cours pour PV impayés , gage

de prêt, d'assurance ou de crédit ) .

  UTILISATION

Occasionnelle ou réguliére, seul ou avec la famille, promenade à proximité ou déplacement lointain: le budget, la place à bord et l'entretien ne seront pas

les mêmes.

- CARBURANTS :

Prévoir suivant utilisation , modéle et moteur de 14 à 25 litres au 100 km ( en V8 ) .

La plupart des modéles aprés 1976 fonctionnent au sans plomb 95 ou 98. Possibilité d'adapter le GPL sur ces véhicules, compter 3 000 euros .

Certains modéles à partir des annees 2000 sont Flexfuel ( E85 ) d'origine voir FLEXFUEL D'ORIGINE . Carburant à moitié prix et vignette critére 1 .

Pour les diesels attention à la fiabilité surtout chez les GM des annees 70 voir dossiers MOTEURS AU FIL DU TEMPS : GM , CHRYSLER , FORD , AMC .

La dépollution est apparue trés tôt aux USA : 1973 / 74 sans plomb et 1976 / 77 pot catalytique.

 

- ENTRETIEN :

PIECES FRANCE :

Des entreprises spécialisées en France peuvent fournir quasiment toute les piéces à des prix disons français ( Le service est compris ). Voir journaux

spécialisés. Valable pour petite commande, commande urgente, les renseignements et le dialogue facile.

PIECES USA :

A partir d'un certain montant la commande aux USA devient intéressante ( amortissement du transport qui se paye lui aussi en dollars ainsi que les frais

de douanes qui se payent en euros). VOIR DOSSIER RECHERCHE DE PIECES .

On peut commander directement aux USA car les spécialistes fournissent aussi bien des piéces d'origine que de performance ( catalogue de piéces en ligne

avec photos et tarifs).

Certains sont même spécialisé sur une seule année d'un modéle d'une marque . ( paiement carte bleu internationale ou paypal ).

Les prix sont inférieurs d'environ 30% arrivés en france (démarche : catalogues, carte bleu ou paypal prix pieces et transport puis douanes ) .

Variation en fonction du dollars par rapport à l'euro.

Dans le doute privilégier les "tout en un" tel que UPS, FEDDEX, ... car on vous livre à domicile, piéces dédouannées seul le paiement des frais de douanes

se fait au livreur.( pour éviter un stage dédouanement à Orly ), désormais nombre d'achats se font meme en douanes pre-payees.

Ne pas confondre ups (united parcel services) et usps (united states postal service: la poste américaine).

La seule restriction : pas de produit inflammable style huile , limite de poids et de taille .

Livraison généralement sous 6 jours ouvrés.

Les généralistes les plus courant sont : ROCKAUTO, SUMMIT , PAW, JEG'S , KANTER .

Pour une recherche plus pointue on peut consulter internet par marque ou modéle .

Pour les plus aguéris ebay usa n'est pas à négliger (si on maitrise l'anglais technique et ebay ).

 

GARAGES FRANCE : voir magazines , de tout et de rien , du reel specialiste au bricoleur du dimanche, du prix modere au hors de prix.

 

- CONNAISSANCE REQUISES / OUTILLAGES :

Un minimum d'anglais est nécessaire dés que l'on attaque l'entretien poussé. Vous pouvez consulter nos dossiers techniques adaptés au Français

 depuis la page d'accueil et voir le DICO de 3 390 mots Francais-Anglais-Allemand en page d'accueil. L'outillage : jusqu'en 1991 toutes les americaines

sont en pouces ( 1 pouce égal 25.4 mm ) et certains outils comme la marque METRINCH font les deux avec une meme cle ( dans les meme prix que Facom ou SAM ).

 

- DOCUMENTATION TECHNIQUE :

En france on peut la trouver assez facilement chez LA BOUTIQUE DU COLLECTIONNEUR OU CHEZ TRAMES ( voir paragraphe adresses )

Vous trouverez des revues tels que CHILTON ou HAYNES .

On peut aussi part l'intermédiaire des bourses d'échanges trouver des docs constructeurs: les bibles ! ( shopmanual / service manual )

 Sur internet bien sur : ebay, amazon.com ( pas en france .fr ) toute documentation neuve et occasion (used ).

 

COORDONNEES

 

DES COTES AUTOMOBILES :

LVA : Côtes d'anciennes , édition chaque année , par souscription 20 euros.

RETROVISEUR : Côtes grossiéres pour certains modéles .

  

QUELQUES MAGAZINES FRANCAIS :

NITRO : Mensuel , articles + annonces + manifestations .

LVA : LA VIE DE L' AUTO , hebdomadaire , articles + annonces + manifestations .

GAZOLINE :mensuel , Articles + annonces + manifestations.

QUELQUES MAGAZINES AMERICAINS :

HOT RODS :P.O. BOX 56249 BOULDER , CO 80322-6249 . Mensuel .

mais aussi CARCRAFT , MUSCLE CAR , ROD AND CUSTOM , HIGH PONTIAC PERF

MOPAR PERF , ETC .....

 MAGAZINES ANGLAIS :

STREET MACHINE et AMERICANCAR WORLD : www.chtpld.com Mensuels .

DOCUMENTATIONS TECHNIQUES :

LA BOUTIQUE DU COLLECTIONNEUR :

BP 202 , 77303 FONTAINEBLEAU CEDEX . TEL. 01/60/72/01/05 .

TRAMES : 83 RUE DE RENNES PARIS

Sur internet: www.amazon.com

 

INTERNET : Bien entendu !!! , par mots clés . Mais plus de résultat en anglais

 

CATALOGUES DE PIECES AUX USA :

JEG'S : 751 EAST 11 TH AVENUE , COLOMBUS , OHIO 43211 .

SUMMIT RACING : PO BOX 909 , AKRON , OHIO 44309-0909 .

JC-WHITNEY : PO BOX 1051 , FORT ERIE , ONTARIO , L2A 5NA .

PAW : 21001 NOEDHOFF STREET , CHATSWORTH , CALIFORNIA 91311 .

KANTER : 76 MONROE STREET , BOOTON , NJ 07005 .

YEAR ONE: PO BOX 129, TRUCKER , GA 30085.

Et bien d'autres encore , par modéle et par année. Voir aussi le dossier RECHERCHE DE PIECES ( recherche , achat, paiement international, suivi coli, etc... ) .

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