RTI ( Réception à Titre Isolé ) AUTRES CAS : énergie, usage, carrosserie, places assises, poids, dimensions, etc...
En partant de votre carte grise ( certificat d'immatriculation) , votre véhicule est homologué avec des données techniques et d'usages ( voir décoder sa carte grise ). Toute modification de l'un ou de l'autre doit faire l'objet d'une homologation pour ce véhicule précis : la réception à titre isolé par la DREAL. Avec CG pour l'aménagement fixe d'un véhicule en autocaravane ( camping-car) voir dossier aménagements . Si vous n'avez pas de CG ( importation hors CEE ) il s'agit d'une RTI véhicule non conforme à un type réceptionné. Si Europe aprés 1996 voir dossier COC et Achat en Europe .
1-MODIFICATIONS ENERGIES .

Votre véhicule à été homologué avec une ou plusieurs énergies, carburant visible en ligne P.3 de la CG. Si on ajoute, modifie ou retire un carburant, la modification doit être réceptionnée par la DREAL. Bien sur tout doit se faire par des professionnels agréés et avec des équipements homologués. Plusieurs cas prévus et dossier de demande ci-dessous :

CAS DESORMAIS CLASSIQUE DES GPL-GNV :
AJOUT GPL-GNV RTI/RI03.7.1.1 RETRAIT GPL-GNV RTI/RI03.7.1.2
CAS SPECIFIQUE DES BOITIERS ETHANOL E85 HOMOLOGUES avec CHANGEMENT sur CG . Pour l'E85 c'est incohérent : à la pose, dite conversion, ce n'est pas une RTI mais un arrété. Avec les attestations il faut faire une demande de modification de carte grise dans l'ANTS " faire une autre demande concernant un véhicule ". Par contre si dépose il y a une procédure DREAL ( toujours pas une RTI ), voir fiche de la DREAL d'Aquitaine.

Arrêté du 30 novembre 2017 relatif aux conditions d'homologation et d'installation des dispositifs de conversion des véhicules à motorisation essence en motorisation à carburant modulable essence - superéthanol E85. Paru au journal officiel n°292 du 15 Décembre 2017. Prévoit des attestations pour fabricants,matériels et installateurs .

RETRAIT KIT ETHANOL HOMOLOGUé - Fiche explication DREAL Aquitaine .
2-MODIFICATIONS D'USAGE (VP / CTTE / VASP / TCP / ...) et de CARROSSERIE ( dont places assises ).

Votre véhicule à été homologué pour un usage précis appelé Genre et visible sur la lignes J.1 de la CG. Sa carrosserie est définie par un type national en ligne J.3 de la CG. On peut faire un changement de l'un, de l'autre ou des deux. Le genre J.1 VASP à des carrosseries spécifiques J.3 .

genre CTTE en VP RTI03.8.1.1
genre TCP en CTTE RTI03.8.2
genre TCP en VASP RTI03.8.3
genre VASP importé non conforme RTI01.2
genre en VASP autocaravanne ( camping-car) RTI03.5.1
genre en VASP atelier RTI/RI03.5.2
carrosserie CABINE approfondie RTI/RI03.5.7
carrosserie Modification carrossage sur usagés RTI03.10.2
carrosserie Modification carrossage sur neufs RTI03.10.1
carrosserie Annexe Modification carrossage INF02
3-MODIFICATIONS POIDS et/ou DIMENSIONS : d'un type réceptionné vers un autre type réceptionné : LE DECLASSEMENT POIDS-LOURD vers VEHICULE LEGER ( PL =>VL) / LES VERSIONS COURTES vers LONGUES.

Déclassement : votre véhicule à été réceptionné dans une des catégories de Poids Total en Charge ( soit VL: véhicule léger max 3.5 T en permis B, soit PL : poids-lourds > à 3.5T en permis C, C1 ou... ). Le constructeur donne les valeurs d'homologations sur votre CG en lignes F à G (voir aussi la plaque constructeur ou la plaque de tare sur le véhicule). Un même type de véhicule peut avoir une version PL et d'autres versions en VL. Si c'est le cas on peut faire un déclassement de PL à VL ( seulement si une version du véhicule éxiste en VL ). Attention généralement ce déclassement réduit la charge utile de façon drastique ( style en VL mais avec 100 kg de charge) car : PTAC = PV( poids à vide en ordre de marche) + charge utile.

Versions courtes ou longues : certains véhicules à chassis séparés permettent de fixer l'essieux arriére plus ou moins loin de l'essieux avant ( empattement).La modification influent sur la répartition du poids (empattement / poids par essieux ). Certains véhicules dits nus ( chassis-cabine) permettent de mettre une cellule ou un plateau long ( style dépanneuse). On peut modifier l'empattement avec cette RTI.

poids-dimensions RTI03.6.1
4-EXEMPLES DE DOCUMENTS REQUIS POUR HOMOLOGATION RTI .

A-NOTICE DESCRIPTIVE SIMPLIFIEE : les données techniques d'un véhicule sont réunies par le constructeur dans la notice descriptive . Ce document fait partie intégrante du dossier de réception enregistré par le CNRV ( Centre National de Réception des véhicules ). Pour les véhicules anciens d'avant 1996 c'est le fameux barré rouge ( réception uniquement pour la France) pour les plus récents la forne est générique ( normes européennes dont COC ).

B-BONS DE PESEE / POIDS : pour beaucoup de modification il y aura une incidence sur le poids du véhicule et sa répartition essieu par essieu ( modification de carosserie, aménagements,... ). Dans la procédure on demande généralement des bons de pesées: essieu avant, essieu arriére et total. Cela permet de constater le respect des poids maximum, par essieu et total , donc le respect des données techniques du constructeur décrit dans la notice descriptive du modéle. Les poids d'origine apparaissent aussi sur le véhicule avec la plaque constructeur et sur les utilitaires la plaque de tare.

  

RETOUR PAGE D'ACCUEUIL BIGTOYS ASSOCIATION