En france l'arrêté du 26 Mars 1999 modifié le 04 Mai 2009, toujours en vigueur, stipule article 3 que : il est interdit de poser un attelage non homologué EUROPE sur les véhicules d'aprés le 1er Janvier 1997 ( VL 3.5 tonnes : location, vente, pose). Ceci réduit de suite le champ des possibles : pas d'attelage maison, pas d'attelage USA ou autres non homologués, pas d'adaptateur USA 2 pouces sur attelage Européen homologué. Les classes, poids tractables, types de boule américains n'ont pas forcément une homologation Europe.

Prise en compte de nombreux éléments en commençant par le constructeur du véhicule qui défini une masse maxi remorquable ( MR : article R312-2) : c'est le PTRA ( Poids Total Roulant Autorisé) donc avec remorque moins le PTAC du véhicule seul ( Poids Total Autorisé en Charge ). De plus il définira un poids vertical maxi sur la boule d'attelage dit S ou Vertical load ( charge verticale). Ensuite le service d'homologation définira une valeur de résistance D et fera des tests. Enfin suivant la conception mécanique il définira un type normalisé dit CLASS ( boule ou anneau , coté attelage ou coté remorque, boulonné ou soudé sur barre, etc.... ). Enfin il imposera un marquage normalisé d'identification frappé sur plaque à fixer sur l'attelage ( comportant à minima le n° d'homologation, les valeurs D et S ). L'ensemble est décrit dans la directive Européenne ECE 94/20 et le réglement 55 ( R55 ).Cette directive précise également les normes à respecter concernant les dimensions de la boule d’attelage et la distance entre la boule et le sol.

Les attelages américains ( Hitch / Hitches) sont aussi homologués mais par des classes de poids tractables. Rien à voir avec L'europe quand aux classes de permis de conduire (driver license ) et capacités des véhicules, souvent bien plus imposantes ( HITCH RATING) . Il y a le poids sur la boule TONGUE WEIGHT , le poids total tractable GROSS TRAILER WEIGHT ou PULL WEIGHT. Ils doivent eux aussi avoir un marquage d'identification HITCH STICKER. Tous les poids sont indiqués en Lbs dit POUNDS ( valeur en Lbs x 0.454 = valeur en kilogrammes) , voir la page conversion des unités , paragraphe mass weight). Le THMA : Trailer Hitch Manufacter Association (association des fabricants d'attelage ) appose le sigle V-5 sur les attelages ayant subi un minimum de leurs tests ( le sigle V-5 ne veut pas dire de class 5 ) . Le SAE Society of Automobile Engineers peut faire certains tests aussi.

Plaque d'immatriculation (R317-8): Si son PTAC (Poids Total Autorisé en Charge) est supérieur à 500 kg, une caravane ou une remorque doit avoir sa propre carte grise (ou certificat d'immatriculation). De plus l’attelage ne doit pas masquer (même partiellement) la plaque d’immatriculation et la signalisation de votre voiture sinon une plaque d'immatriculation et des feux de signalisation supplémentaires doivent être apposés ( remorque, caravane mais aussi porte-vélo, panier vertical sur fléche,... ). Donc inférieur à 500 Kg apposition immatriculation du véhicule tracteur, supérieur à 500 Kg apposition immatriculation propre à la remorque. Pour les remorques inférieure à 500 KG pas de fixation inamovible obligatoire ( changement fréquent possible puisqu'il s'agit de l'immatriculation du véhicule tracteur ).

Objets saillants ( arrêté du 19 décembre 1958 ) : relatif à l'aménagement des véhicules automobiles spécifie que les faces avant, latérales et arrières d’une voiture ne doivent pas comporter d’ornements ou d'éléments tranchants ou pointus susceptibles d’endommager fortement des véhicules en cas de collision, rendant ainsi les risques plus importants pour les usagers, notamment ceux circulant sur des deux roues, motorisés ou non. Cependant les attelages ne sont pas concernés par cet arrêté ( vide juridique) car par définition ils dépassent pour accrocher une remorque ou une caravane.

Rétroviseurs ( R316-6 ) : en lien avec les attelages l'objet tracté le conducteur doit pouvoir observer l'arriére. Parfois il est nécessaire de poser des rétroviseurs additionnels ( style pour grosse caravane ). Extrait :tout véhicule doit être muni d'un ou de plusieurs miroirs rétroviseurs de dimensions suffisantes, disposés de façon à permettre au conducteur de surveiller de son siège la route vers l'arrière du véhicule, quelque soit le chargement normal de celui-ci, et dont le champ de visibilité ne comporte pas d'angle mort notable susceptible de masquer un véhicule s'apprêtant à dépasser. Les rétroviseurs supplémentaires ne sont donc obligatoires que si la visibilité arrière n'est pas satisfaisante.

En lien avec les objets saillants : si aucune réglementation ni disposition officielle n’est prévue concernant les accidents de la circulation impliquant la présence d’une boule d’attelage ( non concernés), les compagnies d’assurance peuvent faire jouer la présence de cet équipement de remorquage afin d’appliquer une exclusion contractuelle, refus d’indemnisation, si l’attelage représenterait un facteur aggravant pour le conducteur fautif .

Sur la base du R317-23 : tout véhicule à moteur et toute remorque à l'exception des matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de maniére à réduire autant que possible , en cas de collision, les risques d'accidents corporels aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers.

En clair selon certains assureurs, circuler avec une boule d'attelage proéminente sans en avoir l'usage contredit le principe de bon sens, donc négligence, donc....

Assurance en fonction du poids de la remorque : si elle est inférieure à 500 Kg elle sera généralement assurée conjointement au véhicule tracteur ( immatriculation du véhicule tracteur avec mention sur contrat et certifcat d'assurance ) ; si elle est supérieure à 500 Kg elle dispose de sa propre carte grise donc de sa propre assurance.