USA , COMMENT CA SE PASSE CHEZ EUX : CG, IMMATRICULATION, PERMIS, ASSURANCE ... | |||||||||||||||||||||||||||||
De la carte grise dite certificat d'immatriculation chez nous pour CERTIFICAT OF TITLE chez eux, aux permis de conduire DRIVER LICENSE , en passant pas les immatriculations REGISTRATION, sans parler des assurances INSURANCE .....L'USINE A GAZ. | |||||||||||||||||||||||||||||
1-GENERALITES : 51 NUANCES DE REGLEMENTATIONS.
L'amérique est dite fédérale, c'est l'union de 51 états désormais d'ou USA : United states of américa, états unis d'amérique. Une usine à gaz , pour bien comprendre on peut comparer les USA et ses 51 états avec l'Europe et ses 27 pays. Un niveau global ( USA = Europe) et des niveaux locaux ( Etats = Pays ). Avec 51 états différents , il y a 51 nuances de réglementations . En conséquence des réglementations générales sont mise en place au niveau national mais nombres de réglementations sont déclinées avec variantes état par état. ( L'Europe ne fait pas mieux, une régle Européenne mais une déclinaison pays par pays ). Celà crée des usines à gaz et des problémes d'harmonisation. USA comment faire la même chose de 51 façons différentes ..... |
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2-CG ou CARTE-GRISE ou CERTIFICAT D'IMMATRICULATION : le CERTIFICAT OF TITLE ?
Déjà là grosse différence avec l'Europe, le Certificat of Title n'est pas vraiment un document technique loin s'en faut et pas non plus un certificat d'immatriculation, c'est juste un titre de propriété . Donc pas d'éléments techniques et pas d'immatriculation ( pour l'immatriculation voir Registration). Les éléments principaux sont : le propriétaire, la marque - modéle - année-numéro de série du véhicule et parfois sont kilométrage ( véhicule de plus de 10 ans généralement exemptés). Inutile de chercher des poids, des grammes de Co2 ou autre puissance fiscale, d'ailleurs c'est quoi un controle technique ? Certains états imposent plus d'informations que d'autres par contre la forme générale est la même d'un état à un autre . Un document encadré intitulé Certificat of title avec une trame de fond et l'indication de l'état. Malgré tout le document à un peu évolué au fil des années ( en dernier : code barre, QRcode, etc... ). |
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PROPRIETE : A PLUSIEURS , LE GAGE : HOLDER LIEN. | LA VENTE D'UN VEHICULE D'OCCASION : libre, gagé, amendes . | ||||||||||||||||||||||||||||
Le bas du Certificat of Title comporte généralement un paragraphe de vente, deux signatures et c'est vendu . Si gagé par la banque vous devrez payer à la place du propriétaire précédent si le crédit n'est pas soldé.
De plus le véhicule peut avoir des amendes impayées ( PENALTY ) reliées au véhicules qui peuvent bloquer une ré-immatriculation suivant l'état sauf si engagement du propriétaire sur l'honneur. |
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Comme en Europe il peut y avoir monsieur et/ou madame .Idem pour la notion de gage, elle apparait dans les cases holder lien , pour un crédit en banque non soldé par exemple, cependant pas de certificat de non gage comme en Europe.
Pour lever un gage il faut remplir un formulaire et faire une déclaration payante avec justificatifs . |
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L'IDENTIFICATION et LES PARAMETRES TECHNIQUES : DIRECTEMENT SUR LE VEHICULE .
Pour le numéro de série c'est sur le haut du tableau de bord comme en Europe pour les véhicules récents. Les spécifications sont par le numéro de type constructeurs (BODY ou TYPE) sur plaque d'aile (Fender TAG) , comme la plaque rivetée de type en Europe (ou frappée). Pour les véhicules plus récents c'est un autocollant ( Sticker ) . |
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3-L'IMMATRICULATION TEMPORAIRE ou DEFINITIVE : REGISTRATION .
Pas toujours engendrée par le transfert du titre de propriété , différents suivant les états. Certains états lancent une immatriculation dés l'enregistrement du nouveau certificat , pour d'autres il faut faire une demande d'immatriculation : REGISTRATION. Formulaire parfois complexe comme à New-york . La démarche pouvant prendre 6 mois dans certains états il éxiste des immatriculations temporaires avec limite de validité , tamponnée VOID si dépassée. Elles peuvent se renouveller par paiement ( registration renewal notice ). Elle doit se faire dans l'état de résidence et avec la réglementation locale . L'autorité nationale est le DMV Départment of Motor Vehicule mais avec des délégations locales pour chaque état : soit des DMV d'état soit des DOT d'état ( Départment Of Transport). Suivant l'état on peut avoir une plaque personnalisée payante (Vanity plate ). |
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PLAQUE D'IMMATRICULATION : NUMEROTATION, FORMAT, EMPLACEMENT et SLOGAN DE L'AUTORITé :
Le systéme de numérotation employé dépends de l'état d'immatriculation. Le format physique est le même partout : 30x15 cm, la plaque n'est pas inamovible. Suivant les états : plaque qu'à l'arriére ou avant + arriére . Des logos et slogans sont ajoutés par l'autorité ( comme un espace de publicité imposé) . |
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TRANSFERT D'IMMATRICULATION D'UN VEHICULE A UN AUTRE DANS LE MEME ETAT : cas des plaques personalisées ( vanity plate ). | |||||||||||||||||||||||||||||
Les frais seront : prorata temps-frais restant de l'ancien + différence frais d'une immatriculation totale de base. | |||||||||||||||||||||||||||||
TRANSFERT D'IMMATRICULATION ( TRANSFERT PLATE ) AVEC CHANGEMENT D'ETAT: chaque état défini son formulaire et les piéces à fournir pour au final changer d'immatriculation . Pas simple car pas forcément la même numérotation-emplacement que l'état d'origine. | |||||||||||||||||||||||||||||
4-PERMIS DE CONDUIRE: DRIVER LICENSE / DE NON CONDUITE: MASS-ID / D'ALCOOL: LIQUOR-ID.
Pas simple non plus, 1ére grosse différence avec l'Europe, le DRIVER LICENSE n'est pas qu'un permis de conduire c'est presque l'unique piéce d'identité aux USA . Pas de carte d'identité systématique pour chaque citoyen américain. C'est donc l'usine à gaz , le DRIVER LICENSE : permis de conduire définitif , le " Provisional Driver, Junior Operator, Probationary Driver, Intermediate License" : permis de conduire temporaire ou limité, le Mass-ID ou IDENTIFICATION CARD : de non-conduite ( hé oui ! ) , le LIQUOR-ID : d'autorisation consommation d'alcool , le REAL-ID : reconnu national. Certains états fournissent une carte d'électeur ID FOR VOTING non reconnue comme piéce d'identité générique , juste pour voter . Le DRIVER LICENSE est donc une piéce d'identité incontournable, d'ou problémes pour les non conducteurs devant justifier d'une identité. Il éxiste donc le permis de non conducteur MASS-ID ( identification card ) : c'est l'équivalent de notre carte d'identité au format permis de conduire sans pour autant autorisé la conduite. Soit on a le Driver license soit la Mass-ID. En complément le LIQUOR-ID card : pour certains états tatillons sur la consommation d'alcool avant 21 ans certifiant la majorité. De plus les vétérans de guerre ont une mention spéciale ( accorde des priviléges comme des réductions et autres avantages) plus large que l'équivalent Francais des invalides de guerre. |
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Le permis de conduire proprement dit : peut s'obtenir au plus tôt à 14 ans dans le Dakota du sud, en moyenne à 16 ans dans la majorité des états , pas avant 17 ans dans le Névada . Il peut-être temporaire : Provisional Driver, Junior Operator, Probationary Driver, Intermediate License. Ou peut être définitif : Driver license . Plus compliqué encore en terme d'identité , si il n'a pas était élaboré suivant la norme REAL-ID il n'est pas reconnu au niveau national " not for real ID purpose "( pas d'accés avion, ni entrée batiment fédéral, ni... ), si reconnu " federal limits apply " ( ok inter-états, Interstate, donc national). Pour les mineurs le format est vertical (- de 21 ans ) pour les majeurs le format est horizontal. | |||||||||||||||||||||||||||||
majeur | |||||||||||||||||||||||||||||
< mineurs | |||||||||||||||||||||||||||||
Le permis de conduire est soumis à examen ( ENDORSEMENT ) mais suivant les états l'examen n'est pas le même , KNOWLEDGE : des test de connaissances et/ou SKILLS TEST : des tests de conduite. Il y a plusieurs catégories de permis : les permis " civils " comme automobile D et moto M puis les permis dits " commerciaux " CDL . Pour la majorité des américains le permis civil de base automobile est la class D et il est généralement sans restriction (unrestricted) : jusqu'à 26 000 lbs soit 11 793 Kg et jusqu'à 15 passagers ( seul ou avec remorque). Il existe néanmoins des restrictions possibles : liés à la santé ( verres correcteurs ) , à l'usage, à l'age, .... Par contre dans le Tenesse le permis D standard est limité à 4 500 Kg .
Au-dessus de 26 000 lbs (11 793 Kg ) ou de 15 passagers le permis CDL est requis ( Commercial Driver License ), age mini 18 ou 21 ans selon catégorie, et pour traverser tous les états 21 ans mini ( interstates ) sinon seulement son état de résidence ( intrastates ). |
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Il éxiste aussi : le CLP permis de conducteur commercial en formation ( Commercial Learner Permit) , le DJ permis jeunes conducteurs auto junior ( conduite de jour uniquement), le MJ permis jeunes conducteurs moto junior, le GDL permis progressif , sorte de conduite accompagnée ( Graduated Driver License ).
Les véhicules exemptés de CDL : pas pour bus transformé, ni camping car de plus de 40 pieds (12m), ni tracteurs agricoles,.. |
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5-L'ASSURANCE : INSURANCE. TIERS, TOUT RISQUE, INVALIDITE-DECES, FOND de GARANTIE .
L'assurance est obligatoire dans la majorité des états. Soit au tiers, soit tout risques . Elle se traduit par une facture INSURANCE BILL et une attestation d'assurance INSURANCE IDENTIFICATION CARD , dans la limite de validité. Plusieurs risques équivalents à l'Europe peuvent être couverts à des niveaux différents. Notion de décés-invalidité, de tiers , de tout risques et de fond de garantie. La carte doit pouvoir être présentée à tout moment . |
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A : handicap ou mort. (Assurance décés-invalidité). | |||||||||||||||||||||||||||||
B : dédomagement destructions propriétés d'un tiers. | |||||||||||||||||||||||||||||
C : frais médicaux passagers et conducteur. | |||||||||||||||||||||||||||||
E : frais médicaux si conducteur adverse non assuré (idem fond de garantie Europe). | |||||||||||||||||||||||||||||
F : assurance tout risque. | |||||||||||||||||||||||||||||
G : dommages au véhicule. | |||||||||||||||||||||||||||||